Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU COTES DE BRUSSAC
M. Dubois (Robert)

Numéro de dépôt :
920342
Date de dépôt :
07/02/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU COTES DE BRUSSAC

Déposée le 7 février 1975 par monsieur Dubois (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU COTES DE BRUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dubois (Robert domicilié(e) Lugaignac (Gironde). - France.

La marque CHATEAU COTES DE BRUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU COTES DE BRUSSAC est expirée depuis le 7 février 1985.

Dubois (Robert a également déposé les autres marques suivantes : MALICO , BLUE JADE LE PARFUM DU VOYAGE


M. Dubois (Robert) - Lugaignac (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453

Vins.